Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSRAY
SOCIETE DE VERRERIE INDUSTRIELLE ET SCIENTIFIQUE S.O.V.I.S.

Numéro de dépôt :
1013540
Date de dépôt :
05/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRANSRAY

Déposée le 5 avril 1977 par SOCIETE DE VERRERIE INDUSTRIELLE ET SCIENTIFIQUE S.O.V.I.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANSRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE VERRERIE INDUSTRIELLE ET SCIENTIFIQUE S.O.V.I.S., domicilié(e) société anonyme, à JOUARRE (Seine-et Marne). - France.

La marque TRANSRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TRANSRAY est expirée depuis le 5 avril 1987.

SOCIETE DE VERRERIE INDUSTRIELLE ET SCIENTIFIQUE S.O.V.I.S a également déposé les autres marques suivantes : SOVIS , TRANSRAY , SOVIS


SOCIETE DE VERRERIE INDUSTRIELLE ET SCIENTIFIQUE S.O.V.I.S. - société anonyme, à JOUARRE (Seine-et Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, miroirs transparents aux rayons infra-rouges.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.